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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES
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FRENCH NOUGAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH NOUGAT
LES TROIS ABEILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4186724
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH NOUGAT de LES TROIS ABEILLES

Présentation de la marque FRENCH NOUGAT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH NOUGAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS ABEILLES domicilié(e) 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TROIS ABEILLES, M. GILLES TOLOZANOT domicilié(e) 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES TROIS ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : NOUG , MISTRALOU , DOUCEUR ET TRADITION , FRENCH nougat , "PRALICHOUX" , LES TROIS ABEILLES , Mistralou , LES TROIS ABEILLES , CONFISERIE ADHEMAR , PRALICHOUX


LES TROIS ABEILLES, SARL - 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 622980019


LES TROIS ABEILLES, M. GILLES TOLOZANOT - 85 AVENUE JEAN JAURES - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681415 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.